Les trames de contrats

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Vente immobilière Vente Bien Commercial / Professionnel Location immobilière (habitation) Location immobilière (Professionnel/commercial) Vente dans le neuf Vente de logements sociaux Biens professionnels Viager Opération de Syndic Recrutement d’agent commercial Opération de lotissement Opération Construction de Maison Individuelle
  • Document d’Informations Précontractuelles
  • Avis de valeur
  • Mandat simplifié
  • Mandat de vente (FR/EN)
  • Avenant au mandat de vente (FR/EN)
  • Avenant au mandat pour vente intéractive
  • Mandat de commercialisation
  • Mandat de recherche (FR/EN)
  • Avenant au mandat de recherche
  • Délégation de mandat
  • Convention d’apporteur d’affaire
  • Bon de visite (FR/EN)
  • Offre d’achat (FR/EN)
  • Acceptation de l’offre par le vendeur
  • Contre offre
  • Synthèse - Transmission au notaire
  • Procuration pour vendre
  • Procuration pour acquérir
  • Compromis (FR/EN)
  • Promesse unilatérale de vente
  • Promesse unilatérale d’achat
  • Attestation de signature d’avant-contrat
  • Avenant au compromis
  • Résiliation Compromis
  • Substitution Compromis
  • Remise des documents ALUR
  • Formulaire Tracfin
  • Attestation Carrez par le Vendeur
  • Congé pour vendre
  • Attestation Syndic Bénévole
  • Fiche de Clôture
  • Document d’Informations Précontractuelles
  • Mandat de vente - Local commercial ou professionnel
  • Avenant au mandant de recherche - Local commercial ou professionnel
  • Mandat de recherche - Local commercial ou professionnel
  • Mandat de vente - Fonds de commerce ou Titres
  • Avenant au Mandat de vente - Fonds de commerce ou Titres
  • Avis de valeur
  • Bon de visite
  • Offre d’achat
  • Procuration pour vendre
  • Procuration pour acquérir
  • Synthèse pour transmission notaire
  • Compromis - Bien professionnel
  • Avenant au compromis
  • Tracfin - Contrôle
  • Document d’Informations Précontractuelles
  • Mandat de location ou de gestion (FR/EN)
  • Mandat de location - Parking, box, cave
  • Avenant au mandat de location (FR/EN)
  • Mandat de recherche (FR/EN)
  • Avenant au mandat de recherche
  • Mandat de location saisonnière (FR/EN)
  • Délégation de Mandat de Location
  • Délégation de Mandat de Recherche
  • Bon de visite
  • Etat des lieux
  • Procuration Bail - Bailleur
  • Procuration Bail - Locataire
  • Bail d’habitation (FR/EN)
  • Avenant au bail d’habitation (FR/EN)
  • Acte de cautionnement (FR/EN)
  • Bail de mobilité
  • Bail civil de droit commun (Parking, box, cave....)
  • Formulaire Tracfin
  • Document d’Informations Précontractuelles
  • Mandat de location - Local Commercial
  • Avenant au mandat de location - Local Commercial
  • Mandat de recherche - Local Commercial
  • Avenant au mandat de recherche - Local Commercial
  • Mandat de location - Local Professionnel
  • Avenant au mandat de location - Local Professionnel
  • Mandat de recherche - Local Professionnel
  • Avenant au mandat de recherche - Local Professionnel
  • Mandat de gestion - Local Commercial
  • Mandat de gestion - Local Professionnel
  • Mandat - Cession de bail
  • Avenant au mandat - Cession de bail
  • Mandat de recherche - Cession de bail
  • Avenant au mandat de recherche - Cession de bail
  • Offre de location
  • Engagement de prise à bail
  • Bail Commercial
  • Avenant au Bail Commercial
  • Cautionnement Commercial
  • Bail Professionnel
  • Avenant au Bail Professionnel
  • Cautionnement Professionnel
  • Convention d’occupation Précaire
  • Bon de visite
  • Contrat de réservation - TVA à 5,5% ou 20%
  • Contrat de réservation
  • Compromis de vente
  • Avenant au compromis de vente
  • Procuration
  • BRS
  • PSLA
  • Mandat de vente / de recherche
  • Compromis de vente
  • Mandat de location / de recherche
  • Offre de location
  • Bail commercial, bail dérogatoire et bail professionnel
  • Cautionnement commercial et professionnel
  • Document d’informations précontractuelles
  • Mandat de vente en viager - nue propriété - à termes
  • Avenant de mandat de vente en viager
  • Mandat de recherche de viager
  • Avenant au mandat de recherche de viager
  • Délégation de mandat
  • Bon de visite
  • Offre d’achat de viager
  • Compromis d’offre d’achat de viager
  • Contrat de Syndic
  • Fiche d’informations obligatoires
  • Mandat d’agent commercial
  • Promesse unilatérale de vente - permis d’aménager
  • Engagement de constitution d’ASL
  • Certificat d’équipement du lot
  • Attestation de surface de plancher
  • Document d’information précontractuelle
  • Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan
  • Avenant au CCMI
Vente immobilière
  • Document d’Informations Précontractuelles
  • Avis de valeur
  • Mandat simplifié
  • Mandat de vente (FR/EN)
  • Avenant au mandat de vente (FR/EN)
  • Avenant au mandat pour vente intéractive
  • Mandat de commercialisation
  • Mandat de recherche (FR/EN)
  • Avenant au mandat de recherche
  • Délégation de mandat
  • Convention d’apporteur d’affaire
  • Bon de visite (FR/EN)
  • Offre d’achat (FR/EN)
  • Acceptation de l’offre par le vendeur
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  • Procuration pour acquérir
  • Compromis (FR/EN)
  • Promesse unilatérale de vente
  • Promesse unilatérale d’achat
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  • Avenant au compromis
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  • Substitution Compromis
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  • Formulaire Tracfin
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Vente Bien Commercial / Professionnel
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Location immobilière (habitation)
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Location immobilière (Professionnel/commercial)
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Vente dans le neuf
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Vente de logements sociaux
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Biens professionnels
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Viager
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Opération de Syndic
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Opération de lotissement
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Opération Construction de Maison Individuelle
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